RESPONSABILITE CIVILE DU PILOTE

Formulaire responsabilité civile du pilote

Souscripteur ( Peut être différent du pilote : un des parents pour un mineur )

Pilote :

Si le pilote est mineur, le souscripteur est donc le tuteur legal.

Permis de conduire ( en cours de validité ) :
Taille de téléchargement maximum : 314.57 Mo

Véhicule assuré :

« RC CIRCUIT hors compétition » :

C’est la garantie responsabilité civile et la défense recours à l’année, hors compétition, avec une circulation limitée à l’utilisation sur pistes, circuits, y compris les paddocks, routes fermées ou autres endroits fermés à la circulation publique, homologués ou non, en France ou en Europe, pour des essais privés, entraînements, journées de roulage, et lors des opérations de chargement- déchargement à tout endroit.
Les opérations de chargement et déchargement peuvent être effectuées sur un lieu ouvert à la circulation publique (exemple de l’assuré qui ne peut faire autrement que de décharger son véhicule dans la rue, devant son domicile, pour ensuite le rentrer dans sa propriété).
Exclusion des dommages matériels entre participants pendant le roulage sur circuit.
Franchise 450 €

« RC CIRCUIT compétition » :

La présente assurance couvre la circulation du véhicule de compétition désigné, immatriculé en France et bénéficiaire d’un Passeport Technique, lorsqu’il effectue un déplacement lié à la course, à l’exclusion de toute manifestation devant faire l’objet d’un contrat d’assurance spécifique conformément au décret n° 2006-554 du 16 Mai 2006.
Cette assurance souscrire auprès d’ALLIANZ garantit les déplacements liés à une compétition automobile sans toutefois garantir les véhicules en compétition.